Mentions légales réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Propriétaire du site Internet

Victoire Marie
Adresse : 52 rue de la Liberté- 92150 Suresnes
Email : victoire@agence-victoire.com

Création & Hébergement du site Internet

Création : Claire Thoraval – LastShore International

Hébergement : Microhost, PERSKIMEDIA Szkolna 28 Street 64-700 Smieszkowo, Pologne.

Responsable de publication

Directeur de publication : Victoire Marie
Si vous remarquez une erreur ou un lien erroné sur ce site merci de nous contacter.

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de la société Agence Victoire. Les logos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété de la société Agence Victoire. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société Agence Victoire se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site internet, plusieurs traitements de vos données personnelles sont mis en œuvre. Le responsable du traitement est la société Agence Victoire – 52 rue de la Liberté- 92150 Suresnes.
Les données collectées dans le cadre de l’utilisation du site internet sont nécessaires aux fins :

  • De vous permettre de nous contacter ;
  • D’élaboration de statistiques et de mesures de fréquentation des services.

Les données sont collectées et traitées, à titre contractuel, par Agence Victoire, via ses sous-traitants techniques et commerciaux à ces seules fins. Les données ne sont pas susceptibles de transfert hors du territoire de l’Union européenne. Les données personnelles sont conservées pendant le seul délai nécessaire à l’exécution de la demande, augmenté des délais légaux relatifs à la preuve de celle-ci.
En vertu de la réglementation applicable, vous disposez sur vos données des droits (i) d’accès, (ii) de rectification, (iii) d’effacement, (iv) de limitation, (v) d’opposition et (vi) de portabilité de ces données vers un prestataire tiers le cas échéant. Vous pouvez faire valoir vos droits en contactant l’adresse suivante : victoire@agence-victoire.com en justifiant de votre identité. En cas de litige, vous disposez du droit de saisir une autorité de contrôle. Toute demande d’effacement des données, loisible à tout moment à l’adresse précédente, est susceptible d’empêcher l’exécution de votre demande.

Gestion des liens

Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la société Agence Victoire ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet de la société Agence Victoire est régie par le droit français. (réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).